- Rapport de Présentation (1)
Introduction
Pärtie 1 : Diagnostic démographique et socio économique
Partie 2 : Diagnostic et analyse de l'état initial de l'environnement
Partie 3 : Analyse de la consommation d'espace et bilan des zones du POS en vigueur
Partie 4 : Le projet d'aménagement et la justification des dispositions du PLU
- Rapport de Présentation (2)
Partie 5 : Surfaces des zones
Partie 6 : Compatibilité avec les projets ou documents supracommunaux et avec la Loi Littoral
Partie 7 : Analuse des incidences sur l'environnement et évaluation environnementale
Partie 8 : Les indicateurs
Partie 9 : Résulé non technique
Partie 10 : Les changements apportés par rapport au Plan Local d'Urbanisme du 26 juin 2015
Partie 11 : Les changements apportés dans le cadre de la modification n° 1
Annexe : Inventaire des zones humides.
- Les Orientations d'Aménagement et de Programmation
- Le Règlement Graphique - nord
Enquête Publique du 21 août 2018 (9:00) au 24 septembre 2018 (17:30)
Le Dossier d'Enquête Publique :
- Pièce n°1 : Notice de Présentation du Projet
- Pièce n°2 : Note explicative de l'évolution du projet suite au passage en Commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPENAF)
- Pièce n°3 : Evolution du zonage NT4 et du règlement écrit des zones NH suite passage en CDPEPNAF
- Pièce n°4 : Avis des Services de l'Etat et des autres personnes associées
Complément : Avis de la Communauté de Communes d'Auray Quiberon Terre Atlantique du 17.8.18
- Pièce n°5 : Pièces Administratives
- Registre d'Enquête Publique
- Registre d'Enquête Publique (complément au 08.09.18)
- Registre d'Enquête Publique (complément au 21.09.18)
- Registre d'Enquête Publique (complément au 23.09.18)
- Registre d'Enquête Publique (complément au 24.09.18-fin d'enquête)
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- Rapport de Présentation (1)
Introduction
Pärtie 1 : Diagnostic démographique et socio économique
Partie 2 : Diagnostic et analyse de l'état initial de l'environnement
Partie 3 : Analyse de la consommation d'espace et bilan des zones du POS en vigueur
- Rapport de Présentation (2)
Partie 4 : Le projet d'aménagement et la justification des dispositions du PLU
- Rapport de Présentation (3)
Partie 5 : Surfaces des zones
Partie 6 : Compatibilité avec les projets ou documents supracommunaux et avec la Loi Littoral
Partie 7 : Analuse des incidences sur l'environnement et évaluation environnementale
Partie 8 : Les indicateurs
- Rapport de Présentation (4)
Partie 9 : Résulé non technique
Partie 10 : Les changements apportés par rapport au Plan Local d'Urbanisme du 26 juin 2015
- Les Orientations d'Aménagement et de Programmation
LUNDI | 8h45-12h00 | 13h45-17h30 |
MARDI | 8h45-12h00 | 13h45-17h30 |
MERCREDI | 8h45-12h00 | |
JEUDI | 8h45-12h00 | 13h45-17h30 |
VENDREDI | 8h45-12h00 | 13h45-17h30 |
SAMEDI | 9h30-12h00 |
MARDI | 16h-18h30 | |
MERCREDI | 10h-12h | 14h-18h |
VENDREDI | 16h-18h30 | |
SAMEDI | 10h30-12h30 | 14h-16h |