landevant

Plan Local d'Urbanisme

Pièces de Procédure

     


pdf Pièces Administratives (9887Ko)

pdf Eléments d'enquète publique (1276Ko)

Modification n° 1 du Plan Local d'Urbanisme - rapport du commissaire enquêteur

Vous trouverez ci-joint à télécharger le rapport du commissaire enquêteur.


pdf cliquez ici (858Ko)

pdf cliquez ici (4588Ko)

** Révision - approuvée le 26 juin 2015

Rapport de Présentation


pdf rapport 1/4 (16136Ko)

pdf rapport 2/4 (18657Ko)

pdf rapport 3/4 (19942Ko)

Modification n° 1 du Plan Local d'Urbanisme - approuvée par délibération du 29 novembre 2018

- Rapport de Présentation (1)
        Introduction
        Pärtie 1 : Diagnostic démographique et socio économique
        Partie 2 : Diagnostic et analyse de l'état initial de l'environnement
        Partie 3 : Analyse de la consommation d'espace et bilan des zones du POS en vigueur
        Partie 4 : Le projet d'aménagement et la justification des dispositions du PLU

Rapport de Présentation (2)
        Partie 5 : Surfaces des zones
        Partie 6 : Compatibilité avec les projets ou documents supracommunaux et avec la Loi Littoral
        Partie 7 : Analuse des incidences sur l'environnement et évaluation environnementale
        Partie 8 : Les indicateurs
        Partie 9 : Résulé non technique
        Partie 10 : Les changements apportés par rapport au Plan Local d'Urbanisme du 26 juin 2015

Partie 11 : Les changements apportés dans le cadre de la modification n° 1

Annexe : Inventaire des zones humides.

- Les Orientations d'Aménagement et de Programmation

- Le Règlement Ecrit

- Le Règlement Graphique - nord

- Le Règlement Graphique - sud

- Le Règlement Graphique - centre ville

Règlement Graphique

 


pdf Plan 1 : Nord de la Commune (5370Ko)

pdf Paln 2 : Sud de la Commune (13212Ko)

pdf Plan 3 : Zoom sur le Bourg (5408Ko)

Orientation d'Aménagement et de Programmation


pdf OAP (12051Ko)

Projet d’Aménagement et de Développement Durable


pdf PADD (4385Ko)

** Modification simplifiée n°1 - approuvée le 24 mars 2016

- Rapport de Présentation (1)
        Introduction
        Pärtie 1 : Diagnostic démographique et socio économique
        Partie 2 : Diagnostic et analyse de l'état initial de l'environnement
        Partie 3 : Analyse de la consommation d'espace et bilan des zones du POS en vigueur

Rapport de Présentation (2)
        Partie 4 : Le projet d'aménagement et la justification des dispositions du PLU

Rapport de Présentation (3)
        Partie 5 : Surfaces des zones
        Partie 6 : Compatibilité avec les projets ou documents supracommunaux et avec la Loi Littoral
        Partie 7 : Analuse des incidences sur l'environnement et évaluation environnementale
        Partie 8 : Les indicateurs

Rapport de Présentation (4)
        Partie 9 : Résulé non technique
        Partie 10 : Les changements apportés par rapport au Plan Local d'Urbanisme du 26 juin 2015

- Les Orientations d'Aménagement et de Programmation

- Le Règlement Ecrit

- Le Règlement Graphique

- Les Pièces de Procédure

 

infos pratiques

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VENDREDI8h45-12h0013h45-17h30
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MERCREDI10h-12h14h-18h
VENDREDI16h-18h30
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